eltarmo a écrit :arnaud_69 a écrit :
Et n’espérez pas retrouver le Saint Gral (Réception à titre isolé ou barré rouge) dans notre administration : ils ne conservent de copie que pendant 5 ans, que ce soit en préfecture, à la DREAL ou même chez les constructeurs de sides cars. Et encore, certains n’en conservent même pas : ils stipulent au 1er propriétaire du side car de bien conserver à vie le fameux justificatif, et de se le passer de vendeur à acheteur, ce qui est rarement fait dans la réalité.
Ca veut dire qu'au bout de 5 ans, tu peux apporter des modifs a ton side sans que personne puisse contrôler quoi que ce soit ?
Oh Benj ! Tu n'as pas honte d'interpréter comme ça
Mais oui, ..., c'est aussi ma conclusion
Exemple pour mon 1300 Pan de 2004, homologué par Choda en 2004.
J'ai poussé mes recherches au plus profond possible :
- Le constructeur Choda n'a pas de copie de la RTI. Il avait fourni l'original au 1er proprio.
- La préfecture d'origine qui a émis la 1ère carte grise après transformation en side car n'a pas conservé de copie de la RTI.
- La DREAL qui a fait l'homologation n'a pas conservé de copie du dossier d’homologation (conservés 5 ans maxi au niveau départemental (33)). Ils n’en ont pas non plus au niveau régional (Aquitaine). Ils m'ont tous répondu : conservation 5 ans en général, 10 ans maxi. J'ai cru comprendre de leur discours que c'était une règle nationale sur la conservation des archives.
Donc en clair, sur un side car de plus de 10 ans et homologué par Choda, ni l'administration ni le constructeur n'ont de copie du document justifiant l'homologation.
Pour avoir eu Alain Pourchier et Jean-Louis Damois au téléphone sur cette même question (pour mes anciens sides), eux non plus ne conservent pas de copie du dossier d'homologation.
Quid des autres constructeurs ?
Dans le cas de mon 1300 Pan, seuls des particuliers ont encore une copie :
J'ai l'original de la RTI, fourni par l'ancien propriétaire. Et peut-être que certains anciens propriétaires en ont gardé une copie.
Est-ce que je peux faire ce que je veux pour autant ? Vue de l'administration, je pourrais certainement.
Mais j'ai en ma possession la RTI d'origine que je conserve bien précieusement. Et j'ai ma conscience.
Donc pour dormir tranquille, j'ai bien fait attention dans mes modifications du side car à ne changer aucune caractéristique figurant sur ce document original d'homologation, c'est à dire puissance moteur, poids, dimensions hors tout...
Apres, Benj, il y a modif et Modif… mais chacun fait comme il veut.
Et si ni l’administration ni le constructeur n’ont de copie de l’homologation, je comprends que ça puisse te soulager
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Arnaud
