forum du SCCF

Avé,

J'ai vu qu'il y avait des questions sur le mention sur les carte grise de nos side car.

Moi je n'y comprend rien non plus. Même la sous préfecture ne sais pas .

Ma machine est Homologué solo 2 places, et, " carrosserie side car" .

Cette modification date de 1985. La moto elle est de 1981.

J'ai en posséssion la facture d'achat du side ainsi que l'autorisation de montage par honda sur ma GL via son n° de cadre avec le Jewell 2 Places, tout sa avec du papier à l'entête de DJ construction.

Sur ces papiers j'ai le poids, le nombres de places de chaque ensemble.

Alors combien de place ? Homologué ou pas ? Il parait que le numero en haut de la carte grise correspond au dossier d'homologation.

Mais comment savoir si il à été receptionné aprés montage du side. La préfécture refuse de chercher dans leurs dossiers, pareille pour la drire.

Avez vous des numeros en haut de votre C-G.

Il n'y aurait pas quelqu'un qui travail au service C-G sur le forum ????

Ledartagnan

Il peut y avoir plusieurs explications, à une certaine époque ( quoi que certains pensent encore comme ça aujourd'hui ) il y a eu des modifications de carte grise sans réception à titre isolé au près de la DRIRE, partant du principe que l'ajout d'un side ne modifie pas la classement de la moto, et donc pas de modification du nombre de places .
Mais vu que tu as un papier de DJ, je pense plutôt à une erreur lors d'un changement de carte grise, c'est souvent le cas si on ne verifie pas en détail sa carte grise à la sortie de la préfécture
Le mieux est peut-être d'interroger DJ, s'il conserve des archives
Pour le n° d'homologation, dans mon cas il n'apparait pas sur la carte grise qui date de 2000
Et pour agrementer le flou des CG, j'ai 2 CG solo/side et les 2 ne sont pas identiques:

pour l'une:
dans les cases normales:
carrosserie : solo
pl.ass: 3
PTC: 0t650
PV: 0t400

et en dessous:
Carros. solo side car
solo ptac 0t480
pvid 0t283

et pour l'autre:

carrosserie : solo
pl.ass: 3
PTC: 0t630
PV: 0t360

et en dessous:
autre carross. poss.: side car

L'une est de 2003 et l'autre de 2000 issues de la même sous-préfecture

donc si je les interpretais à la lettre, je pourrai rouler en solo avec 3 places



Pascal

J'ai déja possé la question à DJ construction, et c'est lui qui m'a repondu que les numeros en haut de la CG coressponde au N° de Dossier de reception.

Il semble qu'il n'ai pas d'archive (DJ).

Pour les poids il est marquer : poids à vide 290Kg et masse en charge maxi du véhicule 640Kg.

J'ai repris le papier de DJ et il est marqué que Honda donne sont accord pour monter se side car avec la moto SC02. Et que Ce side car est le J2P. et que la moto porte le N° de cadre xxxxxxx.

Il n'est pas question d'homologuation. Alors pourquoi cette "carroserie side car" sur la carte grise.

ledartagnan a écrit :J'ai déja possé la question à DJ construction, et c'est lui qui m'a repondu que les numeros en haut de la CG coressponde au N° de Dossier de reception.

les n° en haut semblent correspondre à des numéros de préfecture et pour mon cas c'est sûr ce n'est pas le n° d'homologation qui d'ailleurs n'apparait nul part sur la carte grise

ledartagnan a écrit : Pour les poids il est marquer : poids à vide 290Kg et masse en charge maxi du véhicule 640Kg.

le poids à vide semble plutôt correspondre à la moto solo ( à verifier ) par contre le poids maxi semble lui correspondre à un attelage

Pour moi, si ta carte grise comporte la mention side-car, c'est quelle est homoguée, par contre le problème c'est les 2 places

Et si l'erreur date de pas mal d'année

Et la DRIRE, est-ce qu'il te propose quelque chose



Pascal

ledartagnan a écrit : Pour les poids il est marquer : poids à vide 290Kg et masse en charge maxi du véhicule 640Kg.

PCN:
le poids à vide semble plutôt correspondre à la moto solo ( à verifier ) par contre le poids maxi semble lui correspondre à un attelage

Oui pour ma sc02 le poids à vide avec le side est porté à 450 kg et le poids en charge à 640 kg comme toi ledartagnan.
Tu es bien homologué pour rouler side mais avec un passager. encore un truc à bien vérifier sur les cartes grises au moment de l'achat d'un side d'occase et à la pref au moment du changement de proprio.

Par contre question: si ledartagnan met deux enfants de moins de 10 ans dans le side ? c'est une tolérance qui existe bien ou c'est un monstre du loc ness? quelle conséquence en cas de pépin? et ça c'est valable pour nous tous quand il y a un adulte derrière et deux enfants dans le side avec une carte grise 3 places.
(A moins qu'il y ai déjà un post sur le sujet).

un enfant .. de 1 mois à 18 ans, c'est une place .
donc deux enfants plus le pilote , 3 places occupées

C'est précisé ici :

http://sidecarclubfrancais.ifrance.com/ ... e-car.html

… II. - Pour l'application des dispositions relatives aux catégories B (voitures particulières) et D (transport en commun), une place assise s'entend d'une place normalement destinée à un adulte ; les enfants de moins de dix ans ne comptent pour une demi-place que lorsque leur nombre n'excède pas dix.

Par conséquent, dans les autres catégories que B et D, quelque soit son âge, 1 enfant de plus ou de moins de 10 ans compte pour 1 place entière.
et en plus :
supprimer à partir du 01/01/2008 (Décret nº 2006-1496 du 29 novembre 2006 art. 4 Journal Officiel du 1er décembre 2006 en vigueur le 1er janvier 2008)

Pascal

Des recherches par la drire ne t'apporteront rien, voici mon cas.
J'avais une CG un peu bizare avec une carrosserie solo, 3 places et en bas une mention PTC moto+ side-car 580kg. J'avais sur l'attelage une plaque en alu donnant la date et le n° de réception aux mines. J'ai donc contacté la drire qui m'a affirmé ne garder les archives que 5 ans.
La préposée (motarde) à la préfecture qui m'a réalisé le transfert de CG ne comprenait rien à ce qui avait été fait car une CG ce ce genre ne pouvait pas exister. Elle a donc recherché dans l'historique (je devais être le 6 ou 7ème propriétaire de l'engin) et m'a rectifié la chose. J'ai donc une CG soloside (étrange car équipé à l'origine d'un kit 13 Béringer avec fourche à balancier) 3 places et 2 mentions complémentaires sont ajoutées en bas: PTC moto+ sidecar = 580kg et PV 351.

Voili
Rodrigue

Donc, il semble que mon véhicule est été Homologué un jour.

Il a perdu son nombres de places au changement de carte grise.

Donc impossible de retrouver les places sans une nouvelle reception au mine.

J'ai bien le nom de la personne qui a fait l'achat de se side mais il sont trop nombreux sur l'annuaire portant le même nom et prenom.

Existet-il a votre connaissance un moyen officiéle qui permet une demande de recherche d'historique de carte grise auprès de la préfecture.

La préfecture doit être en mesure de faire les recherches. Au début des contrôles techniques pour les voitures il y avait un PB de n° de série sur ma CG, un chiffre ne correspondait pas au chassis. J'ai fait une demande de rectif à la préfecture et elle s'est occupée de faire les recherches avant de rectifier. C'était il y a longtemps mais pourquoi ça aurait changé? Essaye, il n'y a rien à perdre.
Rodrigue

Mon jawa avait une cg solo/side et deux places cg.
Homologué par l'importateur en 2000, aprés contact, c'estait normal pour lui.

si c'est une erreur de la prefecture ,c'est à eux de la régler !

J'ai fait une petite recherche, et puisque la mention "carrosserie side" et marqué sur ma carte grise et que mon Poids Total en Charge correspond a la version side car c'est que je suis bien reconnu side.

De ce fait l'article 3 de l'Arrêté "1980-09-24" JONC 2 octobre 1980, qui dit :" Véhicule munis d'un side-car ou d'une remorque pour lesquels le nombre totale de passagers ne doit pas excéder deux", doit s'appliquer.

ce qui veut dire 2 passager en plus du conducteur donc 3 personnes maxi depuis la mise en vigeur de cette article le 2 octobre 1980.

Ce qui veut dire aussi qu'avant cette date il n'y avait pas de régle quand au nombres de passager.

Maintenant y a plus qu'a faire appliquer la loi pour retrouver mes 3 places, mais l'administration n'a pas l'air de vouloir le fair.

ledartagnan a écrit : Maintenant y a plus qu'a faire appliquer la loi pour retrouver mes 3 places, mais l'administration n'a pas l'air de vouloir le fair.

Bon courage et ne lâche pas le morceau



Pascal

D'ailleurs pour en ajouter une couche sur l'administration, j'ai vu récemment une carte grise de Zeus avec comme carrosserie( désignation nationale) J.3 "SOLO"



Pascal