[Kiko76] - petite mésaventure administrative !
Posté : ven. 9 juin 2017 23:35
Bonjour à toutes et tous.
Je me permets ce post afin de partager mon retour d'expérience et surtout ma mésaventure administrative suite au débridage de mon side en févier dernier.
En février dernier donc, comme le permet maintenant la loi, et pour améliorer la consommation un peu folle de mon trois roues, j'ai entrepris de faire réaliser auprès de mon concessionnaire Honda le débridage de la machine.
Tout a été réalisé dans les règles. J'ai reçu deux nouvelles clés, une demande de transformation émise de mon concessionnaire, un certificat de conformité Honda et un autocollant qui a été collé sur la plaque de cadre de ma machine.
Fort de tout cela, comme conseillé par mon concessionnaire ; j'ai effectué une demande de ré immatriculation pour changement de spécifications techniques d'un véhicule en fournissant tous les documents demandés par ma sous-préfecture et les documents remis par mon concessionnaire suite au débridage.
10 jours après, une belle enveloppe était dans la boite au lettre, ma nouvelle carte grise !
Et là, paf, surprise, la carte grise est en solo. En fait pour résumé, j'ai la carte grise d'une moto !
Après une plombe d'attente à la sous-pref, je m'entends dire par la responsable du service que j'ai retransformé mon side en moto, puisque j'ai donné un certificat de conformité Honda daté de février 2017. Quoi ?
A partir de là, j'ai tout fait ! Je suis retourné chez mon concessionnaire, une fois de plus à la sous-ref ; j'ai appelé Honda, Cédric de chez Hechard... certains renvoient la balle sur les autres. Cédric, de loin le plus actif, après renseignement prit de son coté est "ferme" : l'erreur vient de la sous-pref, mais impossible de leur faire entendre raison ! Il va falloir repasser devant la DREAL pour obtenir un nouveau certificat de conformité avec les mensurations du side et la puissance de la machine débridée.
Après contact prit auprès de la DREAL Normandie, j'échappe pour le moment de peu à la visite de mise en conformité (payant !) car ils sont débordés (voir de peu d'une représentation à l'UTAC). J'ai obtenu une fiche de rectification d'un certificat d'immatriculation (en fournissant un wagon de documents !) ; sur laquelle un bon nombre de corrections sont mentionnées (bon, pas toutes !).
L'enveloppe est prête à partir pour la sous-pref, avec une fois de plus un chèque !
Depuis tout ce temps, je roule en side, avec une carte grise de moto !
Ce post donc pour vous alerter sur les possibles galères administratives lorsque l'on a un véhicule modifié sur lequel on effectue de nouvelles modifications. Pour Honda, ce n'est plus une Honda, mais ils fournissent tout de même un certificat "type" ; ayant portant reçu une copie de la carte grise side-car. Je pense que l'erreur est d'avoir donné ce certificat à la sous-pref ; mais d'après la DREAL il ne peut pas y avoir de changement de type de véhicule sans passer par leur service ! Si vous désirez débrider votre side, faite attention donc !
Vous connaissez les douze travaux d'Astérix !!!
Je ne pige pas tout en matière de norme et autres certificats mais j'ai bien l'impression d'avoir été "victime" d'une certaine ignorance de la part de ma sous-pref, le cas étant rare !
Voilà, je vous tiens au jus de la suite, mais une chose est sûr, je n'aurais plus jamais la carte d'origine du side, snif !
PS : bon, la satisfaction est que j'ai gagné un peu plus d'un litre au 100 en ville, presque deux sur route !
Je me permets ce post afin de partager mon retour d'expérience et surtout ma mésaventure administrative suite au débridage de mon side en févier dernier.
En février dernier donc, comme le permet maintenant la loi, et pour améliorer la consommation un peu folle de mon trois roues, j'ai entrepris de faire réaliser auprès de mon concessionnaire Honda le débridage de la machine.
Tout a été réalisé dans les règles. J'ai reçu deux nouvelles clés, une demande de transformation émise de mon concessionnaire, un certificat de conformité Honda et un autocollant qui a été collé sur la plaque de cadre de ma machine.
Fort de tout cela, comme conseillé par mon concessionnaire ; j'ai effectué une demande de ré immatriculation pour changement de spécifications techniques d'un véhicule en fournissant tous les documents demandés par ma sous-préfecture et les documents remis par mon concessionnaire suite au débridage.
10 jours après, une belle enveloppe était dans la boite au lettre, ma nouvelle carte grise !
Et là, paf, surprise, la carte grise est en solo. En fait pour résumé, j'ai la carte grise d'une moto !
Après une plombe d'attente à la sous-pref, je m'entends dire par la responsable du service que j'ai retransformé mon side en moto, puisque j'ai donné un certificat de conformité Honda daté de février 2017. Quoi ?
A partir de là, j'ai tout fait ! Je suis retourné chez mon concessionnaire, une fois de plus à la sous-ref ; j'ai appelé Honda, Cédric de chez Hechard... certains renvoient la balle sur les autres. Cédric, de loin le plus actif, après renseignement prit de son coté est "ferme" : l'erreur vient de la sous-pref, mais impossible de leur faire entendre raison ! Il va falloir repasser devant la DREAL pour obtenir un nouveau certificat de conformité avec les mensurations du side et la puissance de la machine débridée.
Après contact prit auprès de la DREAL Normandie, j'échappe pour le moment de peu à la visite de mise en conformité (payant !) car ils sont débordés (voir de peu d'une représentation à l'UTAC). J'ai obtenu une fiche de rectification d'un certificat d'immatriculation (en fournissant un wagon de documents !) ; sur laquelle un bon nombre de corrections sont mentionnées (bon, pas toutes !).
L'enveloppe est prête à partir pour la sous-pref, avec une fois de plus un chèque !
Depuis tout ce temps, je roule en side, avec une carte grise de moto !
Ce post donc pour vous alerter sur les possibles galères administratives lorsque l'on a un véhicule modifié sur lequel on effectue de nouvelles modifications. Pour Honda, ce n'est plus une Honda, mais ils fournissent tout de même un certificat "type" ; ayant portant reçu une copie de la carte grise side-car. Je pense que l'erreur est d'avoir donné ce certificat à la sous-pref ; mais d'après la DREAL il ne peut pas y avoir de changement de type de véhicule sans passer par leur service ! Si vous désirez débrider votre side, faite attention donc !
Vous connaissez les douze travaux d'Astérix !!!
Je ne pige pas tout en matière de norme et autres certificats mais j'ai bien l'impression d'avoir été "victime" d'une certaine ignorance de la part de ma sous-pref, le cas étant rare !
Voilà, je vous tiens au jus de la suite, mais une chose est sûr, je n'aurais plus jamais la carte d'origine du side, snif !
PS : bon, la satisfaction est que j'ai gagné un peu plus d'un litre au 100 en ville, presque deux sur route !