legale ou pas

[guzzi-boxer]

J ai vu une annonce d un gars qui vendait un fj 1200 avec un moteur provenant d un 1200 xjr ,donc je me demandais au regard de la loi et des assureurs ,ce qui etait legale .J ai regardé sur une carte grise ,il n y a pas d indication concernant le moteur (n°),seulement la puissance fiscal,et je pense que pour un non initié la personne ne verra rien ,mais en cas d accident ,et qu il y a le controle d un expert .Que ce passe t il dans ce cas ,si ce derniers s apperçoit de la modification.

[Fabien_D]

cote du moteur, puissance, démultiplication
peut etre que yahama pourrait te répondre

[guzzi-boxer]

J ai des pieces en commandSe pour mon 900,je leurs poserais la question .Bonne idée merci Fabien.

[pcn]

Je ne vois pas ce qu'il y aurait à redire, même cylindrée, même puissance, c'est les mêmes type de moteur
S'il y avait un problème, il faudrait prouver que ça viens de la modification


Pascal

[guzzi-boxer]

je suis d accord pcn,c est juste pour les assureurs .S il y a la moindre brèche dans la quelle ils peuvents s engouffrés ,Ils n hesiteront pas .je veux juste savoir ce que dit la loi .

[JBT]

Quelle loi? C'est bien là le souci.
Le Code de la route n'est pas le code des assurances qui n'est pas le code pénal.
Pour qu'un assureur demande à l'assuré le remboursement des frais éventuellements occasionnés, il faudrait qu'un tribunal juge au pénal que la modification est la cause exclusive qui a entrainé le sinistre: monter un moteur d'hayabusa dans un booster par exemple et s'envoler en mettant les gaz dans une vitrine.

A ma connaissance et jusqu'à preuve du contraire, jamais ce type de jugement n'a été rendu en France.
J'accepte toute information fiable et vérifiable qui me contredira enfin. Peut être...un jour...

[guzzi-boxer]

oh bin, c etait juste une question comme ça .

[DD6]

Je crois que c'est pas compliqué pour la réponse théorique : l'engin que tu déclares assurer doit être celui qui circule et conforme à sa réception par type Mines.
A partir du moment où tu changes "le moindre" truc (durit aviation par ex), tu n'es plus dans ce cadre là et donc il y a bien une brêche dans laquelle une assurance pourrait s'engouffrer.
Et oui...ils opposeront que ce n'est pas le risque qu'ils se sont engagés à assurer pour tel tarif.

Après, il y a la réalité et l'intelligence des gens à tous les niveaux. Mais au plus ça va, au moins je parierai là-dessus à l'avenir.

On voit des FJ1200 attelés avec des moteurs de XJR1300 (certains de ces moulins sont gris et ça se voit vite...), je pense que c'est "pire" que le coup du 1200XJR.

En tout cas, ce qui est sûr, c'est que si on suit les textes à la lettre, on l'a tous plus ou moins dans l'baba un jour ou l'autre. Il suffirait d'une fois...

[JBT]

Je crois que c'est pas compliqué pour la réponse théorique : l'engin que tu déclares assurer doit être celui qui circule et conforme à sa réception par type Mines.

En tout cas, ce qui est sûr, c'est que si on suit les textes à la lettre, on l'a tous plus ou moins dans l'baba un jour ou l'autre. Il suffirait d'une fois...

ok mais... quels textes ?

[DD6]

Je pense, à priori, à ce qui est indiqué dans les contrats d'assurance que nous avons tous. Le "livret" qui est fourni lors de la souscription.
Le contrat signé qui précise que le véhicule déclaré est conforme à son type Mines et qu'il n'a pas subi de modification majeure (c'est quoi mineur/majeur?).

Mais, je suis prêt à regarder quelqu'un qui voudrait monter au créneau contre une assurance lors d'un soucis légal. De loin je regarde...

Pour ma part, j'ai pu constater à 2 reprises les soucis de gars qui ont eu à subir une expertise de leurs meules suite à accident corporel (grave).
1) Le motard se fait couper la route. Moto débridée ET gonflée (grosse prépa). L'expert de l'assurance automobile (auto en tort), a demandé une expertise. Moto non conforme = roulait sans assurance = n'aurait pas due être là...mort du passager, pilote estropié, pas de remboursement.
C'est déjà dur ce genre de situations. Y ajouter des emmerdes financiers...
L'assurance auto a attaqué le motard en plus...
Le moteur marchait encore (moto). Elle a été passée au banc avec tous les experts, les avocats et le brin...

2) Accident sur l'autoroute. Auto qui pile, moto dedans.
Corporel encore.
Expert moto qui vient sur place chez mon conc' : vous allez me démonter les AAC et on va mesurer (bridage par les ACT...). Résumé de l'opération : pas d'assurance car moto non conforme à ce qui a été déclaré à l'assurance (forcément...puisqu'on n'a pas le droit de rouler en full ici).

Voilà, la machine les a broyés car l'accident ne les avait pas achevés.

[Lyderic]

J'accepte toute information fiable et vérifiable qui me contredira enfin. Peut être...un jour...

Tribunal de beauvais, 2000 ou 2002.
Une bagnole tuning a eu un accident sans être en tord pour les assurances (s'est fait rentré dedans), le mec a été poursuivi, véhicule non conforme.
Faudrait trouver le jugement, ça doit pas pas être le seul.

Je te l'ai déjà écris, ici ou ailleurs.

On s'assure pour un véhicule réceptionné aux mines/drire/dreal, il doit être conforme, enfin, c'est ce que j'ai dans mes contrats d'assurance, je crois que c'est pas si compliqué à comprendre.

Après, chacun fait ce qu'il veut, je roule moi même avec des 4 roues qui ont pas le moulin d'origine (dont un qui en a un moins puissant...).