[Kiko76] - petite mésaventure administrative !

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KIKO76
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[Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par KIKO76 »

Bonjour à toutes et tous.

Je me permets ce post afin de partager mon retour d'expérience et surtout ma mésaventure administrative suite au débridage de mon side en févier dernier.

En février dernier donc, comme le permet maintenant la loi, et pour améliorer la consommation un peu folle de mon trois roues, j'ai entrepris de faire réaliser auprès de mon concessionnaire Honda le débridage de la machine.

Tout a été réalisé dans les règles. J'ai reçu deux nouvelles clés, une demande de transformation émise de mon concessionnaire, un certificat de conformité Honda et un autocollant qui a été collé sur la plaque de cadre de ma machine.

Fort de tout cela, comme conseillé par mon concessionnaire ; j'ai effectué une demande de ré immatriculation pour changement de spécifications techniques d'un véhicule en fournissant tous les documents demandés par ma sous-préfecture et les documents remis par mon concessionnaire suite au débridage.

10 jours après, une belle enveloppe était dans la boite au lettre, ma nouvelle carte grise !

Et là, paf, surprise, la carte grise est en solo. En fait pour résumé, j'ai la carte grise d'une moto !

Après une plombe d'attente à la sous-pref, je m'entends dire par la responsable du service que j'ai retransformé mon side en moto, puisque j'ai donné un certificat de conformité Honda daté de février 2017. Quoi ?

A partir de là, j'ai tout fait ! Je suis retourné chez mon concessionnaire, une fois de plus à la sous-ref ; j'ai appelé Honda, Cédric de chez Hechard... certains renvoient la balle sur les autres. Cédric, de loin le plus actif, après renseignement prit de son coté est "ferme" : l'erreur vient de la sous-pref, mais impossible de leur faire entendre raison ! Il va falloir repasser devant la DREAL pour obtenir un nouveau certificat de conformité avec les mensurations du side et la puissance de la machine débridée.

Après contact prit auprès de la DREAL Normandie, j'échappe pour le moment de peu à la visite de mise en conformité (payant !) car ils sont débordés (voir de peu d'une représentation à l'UTAC). J'ai obtenu une fiche de rectification d'un certificat d'immatriculation (en fournissant un wagon de documents !) ; sur laquelle un bon nombre de corrections sont mentionnées (bon, pas toutes !).

L'enveloppe est prête à partir pour la sous-pref, avec une fois de plus un chèque !

Depuis tout ce temps, je roule en side, avec une carte grise de moto !

Ce post donc pour vous alerter sur les possibles galères administratives lorsque l'on a un véhicule modifié sur lequel on effectue de nouvelles modifications. Pour Honda, ce n'est plus une Honda, mais ils fournissent tout de même un certificat "type" ; ayant portant reçu une copie de la carte grise side-car. Je pense que l'erreur est d'avoir donné ce certificat à la sous-pref ; mais d'après la DREAL il ne peut pas y avoir de changement de type de véhicule sans passer par leur service ! Si vous désirez débrider votre side, faite attention donc !

Vous connaissez les douze travaux d'Astérix !!!

Je ne pige pas tout en matière de norme et autres certificats mais j'ai bien l'impression d'avoir été "victime" d'une certaine ignorance de la part de ma sous-pref, le cas étant rare !

Voilà, je vous tiens au jus de la suite, mais une chose est sûr, je n'aurais plus jamais la carte d'origine du side, snif !

PS : bon, la satisfaction est que j'ai gagné un peu plus d'un litre au 100 en ville, presque deux sur route !
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DD6
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par DD6 »

L'administration française dans toute sa splendeur. J'ai aussi de tels exemples persos...bref!
Mécaniquement, pourquoi as-tu deux autres clefs?
Le bridage était où/comment?
Et pourquoi la conso diminue? Tu tournes à combien (compteur corrigé?)?
Un novice à la recherche d'infos...
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Yannick85
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par Yannick85 »

Je pense que nous avons tous un exemple de l'expertise de nos préfecture. Perso, une moto qui était en MTT1 repassée en MTT2 par erreur par la pref. Ha ben non monsieur, il faut que vous demandiez les documents à Suzuki France, , , , La carte grise de mon side qui à les caractéristiques des poids du solo, , , , , Bref j'ai abandonné avec ces incompétents, ça me bouffe les nerfs ! :evil:
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KIKO76
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par KIKO76 »

DD6 a écrit :L'administration française dans toute sa splendeur. J'ai aussi de tels exemples persos...bref!
Mécaniquement, pourquoi as-tu deux autres clefs?
Le bridage était où/comment?
Et pourquoi la conso diminue? Tu tournes à combien (compteur corrigé?)?
Le bridage est au niveau d'un boitier électronique. Les clés sont associées au boitier. D'origine, le VFR 1200 est une machine assez mal bridée. Elle est plus douce, plus de reprise, moins de claquement de cardan à bas régime ; et consomme moins. En ville, compteur corrigé je suis à 9.1 l / 100. Sur route, à deux + enfant et coffre plein je suis à 7.2 l / 100, en mode enroulage ;-) !
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KIKO76
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par KIKO76 »

Et oui, malheureusement je sais que je ne suis pas le seul. Je suis du genre tenace ! Je vais essayer d'avoir cette carte grise, essayer :wink:

Je ne veux pas critiquer les personnes qui travaillent à la sous-pref ; disons que lorsqu'ils ont un cas qui sort un peu de l'ordinaire j'ai l'impression que cela les perturbes et qu'ils ne cherchent pas trop loin ! Dans mon cas, j'avais joint un courrier bien tourné expliquant clairement la citation avec bien visible mon tel et mon courriel ! Ils n'ont même pas remis la main sur ce courrier !
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Aille
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par Aille »

Pour ce que m'avais dit Armor quand j'ai fait atteler l'haya.. garder tout les double de ce que tu envoi en pref..car en cas d'erreur c'est a toi de prouver qu'il se sont tromper.. et comme on sais que l'administration ne se trompe jamais ...
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k_racter
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par k_racter »

J'envoie aujourd'hui ma demande de changement de proprietaire a la sous-prefecture du Havre
Dans l'envelloppe j'ai ajouté un petit mot pour bien preciser que c'est un side car

Reste a esperer qu'ils ne fassent pas la meme erreur
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DD6
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par DD6 »

J'ai eu le coup en mettant la CG de mon side à mon nom.
Ils l'ont repassé en solo...
J'avais pourtant mis un post-it rose fluo avec la personne au service CG en spécifiant la particularité et de faire attention etc...rien n'y a fait.
Prudent, je fais toujours des copies de mes documents avant de les remettre.
Je suis retourné à la Préf et le gars m'a dit qu'il faudrait le dossier d'homologation, prouver ceci cela (et une coloscopie en plus???).
J'ai sorti la copie de la CG. Il m'a fait faire ça dans la foulée...
Et j'ai récupéré une CG solo-side comme avant!
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par JBT »

J'ai pas mal fréquenté les préfectures professionnellement...
TOUJOURS garder une copie de la CG précédente. Les erreurs sont fréquentes, mais jamais reconnues.
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KIKO76
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par KIKO76 »

Enfin !

Je viens de recevoir ma "nouvelle" CG, dernière version. Elle est bonne !

Un combat gagnant ! Effectivement, ils ont beaucoup de mal a admettre leurs erreurs, à les reconnaitre !

Le bilan dans cette histoire est qu'il est peut-être préférable dans ce cas de contacter la DREAL locale. Dans mon cas, cela a été payant à moindre frais grâce à leur fiche de rectification d'un certificat d'immatriculation.

Merci donc à eux, et plus particulièrement à mon interlocuteur de la DREAL Normandie. :D
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DD6
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par DD6 »

Oui, mais j'ai cru comprendre que passé quelques années, il "triaient" à la verticale pour les vieux dossiers...
Un novice à la recherche d'infos...
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par KIKO76 »

DD6 a écrit :Oui, mais j'ai cru comprendre que passé quelques années, il "triaient" à la verticale pour les vieux dossiers...
C'est exactement ce que j'ai pensé. J'ai donc battu le fer pendant qu'il était chaud comme on dit !
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k_racter
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par k_racter »

content que tout se soit arrangé :D
j'attent de recevoir la mienne avec un peu d'inquietude ... :?
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par KIKO76 »

k_racter a écrit :content que tout se soit arrangé :D
j'attent de recevoir la mienne avec un peu d'inquietude ... :?
Je te le souhaite ! Même sous-pref que moi donc !

Si tu as un problème, Mr Cavelier Eric de la DREAL Normandie a lui la tête bien sur les épaules. Et en plus il est motard !
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k_racter
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Re: [Kiko76] - petite mésaventure administrative !

Message par k_racter »

Carte grise reçu et c'est impeccable :D :D :D
Avec ta mésaventure , j'avais glissé un petit mot pour bien leurs preciser que c'etait un side-car ...j'ai hésité a rajouter un petit billet de 20 pour les motiver a faire attention mais j'ai eu la chance de tomber sur LE bon fonctionnaire :lol:
1300 FJR/ Furax et 1300 FJR
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